Conseil Municipal du 12 novembre 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20080248DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
20080249CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20080250CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080251BUDGET PRINCIPAL : décision modificative Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080252BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU : décision modificative Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080253BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF : décision modificative Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080254BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : décision modificative Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080255BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS : décision modificative Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080256BUDGET ANNEXE DU PARKING DE LA HALLE AUX HOUBLONS : décision modificative Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080257TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2009 Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080258CREDIT DE TRESORERIE : renouvellement de la ligne de crédit pour 2009 Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080259PERSONNEL COMMUNAL : mise en oeuvre du droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire - fixation de la rémunération des personnels chargés de l’encadrement des élèves - Délibération - (sans annexe)
20080260ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES : remplacement des photocopieurs Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080261UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN : subvention pour l’organisation des ’’Journées des Universités’’ 2009 Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)
20080262ACQUISITION DE TERRAINS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : route de Weitbruch - Délibération - (sans annexe)
20080263ACQUISITION DE DEUX PARCELLES PAR PREEMPTION : lieu-dit Steingebiss - Délibération - (sans annexe)
20080264BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanismeService responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080266ECOLE MATERNELLE SAINT JOSEPH : remplacement de la toiture Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080267REAMENAGEMENT DES COURS DES ECOLES ELEMENTAIRES SAINT-GEORGES ET SAINT-NICOLAS : avenant au marché Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080268MOSQUEE EL FATH : travaux de mise en conformité électrique - avenant au marché Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080269TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER SAINT JOSEPH - 1ère tranche : avenants aux marchés Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080270CREATION D’UNE STATION DE POMPAGE Chemin Long - Rue Neufeld : non application des pénalités de retard Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080271PROGRAMME PLURIANNUEL D’ASSAINISSEMENT : autorisation de signer un avenant de transfert Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080272ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : désignation des membres de la commission consultative Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080273COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA STEAH A LA STEP : avenant à la convention de rejet fixant les modalités techniques et financières Service responsable : Marchés publics - Délibération - (sans annexe)
20080274SOCIETE DE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : subvention Service responsable : service Culturel - Délibération - (sans annexe)
20080275ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention Service responsable : service Culturel - Délibération - (sans annexe)
20080276ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN ST NICOLAS’’ : subvention Service responsable : service Culturel - Délibération - (sans annexe)
20080277PERSONNEL COMMUNAL : accueil d’un stagiaire au service de la communication - renouvellement de la convention et fixation de la rémunérationService responsable : Ressources humaines - Délibération - (sans annexe)
20080278PERSONNEL COMMUNAL : révision de l’indemnité accessoire allouée à un enseignant de l’Ecole municipale de la musique et de la danse Service responsable : Ressources humaines - Délibération - (sans annexe)
20080279PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur Service responsable : service des Finances - Délibération - (sans annexe)